Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTS D'ENFANTS BIO
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme à Conseil d'Administration à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3933437
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
MOTS D\'ENFANTS BIO de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC

Présentation de la marque MOTS D'ENFANTS BIO

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTS D'ENFANTS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque MOTS D'ENFANTS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTS D'ENFANTS BIO est expirée depuis le 11 juillet 2022.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme à Conseil d'Administration à Capital Variable - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Lotions et crèmes pour la peau, le corps, le visage et les cheveux, crèmes et lotions cosmétiques ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, savons médicinaux, ; savons désinfectants, savons dermatologiques, laits de toilette, lait d'amandes à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huile d'amandes à usage cosmétique, produits de protection solaire, à savoir lotions solaires, écrans solaires ; astringents à usage cosmétique, produits et préparations cosmétiques pour le bain (non médicaux), bâtonnets ouatés à usage cosmétique, coton à usage cosmétique ; eau nettoyante, eau à usage cosmétique, solutions nettoyantes à usage cosmétique, produits et préparations pour nettoyer la peau, shampooings, produits et préparations cosmétiques pour les soins du cuir chevelu ; produits et préparations de toilette des bébés non médicaux ; eau pour la toilette des bébés sans alcool, eau de Cologne, eau de soin à usage cosmétique, produits non médicinaux pour les soins de la peau de bébés, à savoir shampooings, crèmes écran, crèmes et savons hydratants pour le visage, crèmes et savons hydratants pour le corps ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques, lingettes épaisses imprégnées de lotions cosmétiques pour le change de bébés, dermo-nettoyants liquides, shampooings pour nourrissons, shampooings pour bébés, shampooings démêlants, solutions lavantes corps et cheveux, savons surgras, savons-crèmes corporels, bains moussants pour bébés, produits pour la toilette de bébés, produits cosmétiques pour le bain de bébés, produits cosmétiques pour la protection de bébés, crèmes et laits pour la peau, protections pour la peau à usage non médical ; crèmes et laits pour le visage, crèmes et laits pour le corps, crèmes et laits pour le siège, sticks protecteurs pour la peau non médicaux, à savoir, crèmes, lotions, laits, sprays et huiles contenant un écran solaire ; crèmes corporelles, crèmes hydratantes, crèmes vitaminées pour la peau, crèmes vitaminées pour le change de bébés ; produits parfumés pour la douche, notamment gels ; crèmes et laits pour la protection solaire à usage cosmétique, laits anti-moustiques hydratants à usage cosmétique, savons parfumés, savons-crèmes, pains dermatologiques sans savon, gels lavants dermatologiques sans savon, crèmes pour les mains ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique ;

Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; eaux thermales ; compléments nutritionnels, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements. Crèmes médicamenteuses et pommades médicamenteuses pour le soin et la beauté de la peau ; baumes à usage médical ; lingettes imprégnées de préparations médicamenteuses, antibactériennes ou désinfectantes ; compresses ; coton à usage médical ; talc (poudre) médicamenteux ; désinfectants. Sels pour le bain à usage médical ; bains médicinaux. Liniments. Lotions à usage pharmaceutique. Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau. Coussinets d'allaitement. Comprimés de stérilisation. Couches pour bébés.